Notice légale

Le présent site Internet est la propriété du Syndicat Mixte du Barrage de Michelbach, inscrit sous le numéro de SIRET 256 801 770 00015, dont le siège social est situé au Service des Eaux de la Ville de Mulhouse - 61 rue de Thann 68200 MULHOUSE, France. Le Directeur de la publication du site est Monsieur Stéphane LEBRUN, en sa qualité d'Ingénieur Production du Service des Eaux de la Ville de Mulhouse. Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété du Syndicat Mixte du Barrage de Michelbach. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans son autorisation expresse et préalable. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont protégés.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du Syndicat Mixte du Barrage de Michelbach. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du Syndicat Mixte du Barrage de Michelbach.

L'hébergement du site est assuré par la société SOLUXA.